Droit Pénal
Le droit pénal est l'ensemble des règles qui définissent les infractions et les peines associées, ainsi que les procédures de poursuite et de jugement des personnes accusées de ces infractions. Il vise à protéger la société en réprimant les comportements illégaux et en dissuadant les individus de les commettre. Il est souvent divisé en différentes branches, telles que le droit pénal général, le droit pénal des affaires et le droit pénal international
Le droit pénal est une branche du droit qui réglemente les infractions et les sanctions pénales. Il vise à protéger la société en réprimant les comportements illégaux et en dissuadant les individus de les commettre. Il comprend les règles relatives à la définition des infractions, les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les procédures de poursuite et de jugement des personnes accusées de ces infractions.
Il est divisé en deux branches principales : le droit pénal matériel et le droit pénal procédural.
- Le droit pénal matériel
- Le droit pénal matériel définit les infractions et les peines associées. Il comprend les règles relatives à la définition des infractions, les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les circonstances aggravantes et atténuantes. Il est souvent divisé en différentes sous-branches, comme le droit pénal général, le droit pénal des affaires, le droit pénal de la jeunesse, le droit pénal international.
- Le droit pénal procédural
- Le droit pénal procédural définit les règles relatives aux procédures de poursuite et de jugement des personnes accusées d'infractions pénales. Il comprend les règles relatives à l'enquête, à l'instruction, au procès et à l'exécution des peines. Il est souvent divisé en différentes sous-branches, comme le droit de la procédure pénale, le droit des poursuites et des peines, le droit de l'exécution des peines.
Il est important de souligner que le droit pénal varie d'un pays à un autre, cependant les principes fondamentaux restent les mêmes.